Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT
/
VENDEMIAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VENDEMIAIRE
Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT SA

Numéro de dépôt :
95575906
Date de dépôt :
13/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2015

Présentation de la marque VENDEMIAIRE

Déposée le 13 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENDEMIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 10 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT domicilié(e) RISCLE (dossier no 2287596) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 014 641 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LANDWELL & Associés Maître Suzie MAILLOT domicilié(e) 179, cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2287596) - 33300 - France.

La marque VENDEMIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENDEMIAIRE est expirée depuis le 13 juin 2015.

Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT a également déposé les autres marques suivantes : BRUMAIRE , ALAIN BRUMONT , FRIMAIRE


Domaines et Châteaux d'Alain BRUMONT SA - RISCLE (dossier no 2287596) - France - SIREN 394014641


LANDWELL & Associés Maître Suzie MAILLOT - 179, cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2287596) - 33300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2005 n°2287596 - Publication au BOPI 2005-05-03

Republication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

+ Boissons alcooliques